Description
Pratiques Bancaires Internationales Standard pour l’examen de documents en vertu des RUU 600
Dès sa publication initiale en 2002, les Pratiques Bancaires Internationales Standard (PBIS) (Publication 645) sont devenues un outil indispensable pour les professionnels des marchés financiers lors de la rédaction de documents nécessaires pour la présentation ou l’examen de documents en vertu d’un crédit documentaire. Cette publication-ci est une compilation des pratiques bancaires à appliquer pour des crédits documentaires dansle cadre des RUU 600. Les PBIS précisent comment les principes et le contenu des RUU 600 doivent s’intégrer dans la pratique journalière et donnent au lecteur des détails pratiques dont il doit en être tenu compte et qui doivent être appliqués lorsque l’on utilise certains documents commerciaux (factures, documents de transport, documents d’assurance, certificats d’origine…). Les PBIS fournissent également des informations sur des documents qui ne sont pas nécessairement mentionnés dans les RUU.
Du nouveau dans cette édition
L’édition 2023 des PBIS couvre, entre autres, certaines pratiques décrites dans les Opinions approuvées par les comités nationaux d’ICC depuis 2013, et présente les documents suivants qui n’avaient pas été couverts précédemment:
• Terminologie
• Conditions préliminaires
• Signatures et Signes
• Document de transport multimodal
• Documents d’assurance
L’édition 2023 des Pratiques Bancaires Internationales Standard est le guide le plus actualisé existant pour l’examen de documents en vertu des crédits documentaires reflétant les pratiques approuvées par les comités nationaux d’ICC. Elle peut également aider le bénéficiaire d’un crédit documentaire pour la rédaction et la présentation de documents à une banque désignée ou une banque émettrice. Cette publication doit toujours être lue conjointement avec les RUU 600.
